Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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162 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

162 questions

Question n° 00114 posée par M. Francis Palmero

Nécessité de promouvoir une politique européenne de l'éducation et de la culture

Réponse du ministère : Affaires étrangères, Premier Ministre, Industrie, Travail et participation, Commerce extérieur

03/10/1978
Pertinence
Question n° 32245 posée par M. Roger Poudonson

Allemagne et Italie: recul de l'enseignement du Français

Réponse du ministère : Affaires étrangères

13/12/1979
Pertinence
Question n° 00804 posée par M. Charles de Cuttoli

Aptitude aux fonctions de chef d'établissement

Réponse du ministère : Éducation

08/05/1986
Pertinence
Question n° 01397 posée par M. Rémi Herment

Communauté européenne: équivalence de diplômes

Réponse du ministère : Éducation

05/06/1986
Pertinence
Question n° 02287 posée par M. Charles de Cuttoli

Mobilité des personnels de l'éducation nationale en République fédérale d'Allemagne (RFA)

Réponse du ministère : Éducation

31/07/1986
Pertinence
Question n° 02603 posée par M. Charles de Cuttoli

Enseignants français à l'étranger: détachés administratifs et modalités financières liées aux réintégrations

Réponse du ministère : Éducation

04/09/1986
Pertinence
Question n° 03038 posée par M. Jacques Habert

Arrêté d'accréditation des établissements d'enseignement français à l'étranger

Réponse du ministère : Éducation

16/10/1986
Pertinence
Question n° 03279 posée par M. Charles de Cuttoli

Titularisation des personnels enseignants en poste à l'étranger: interprétation des textes

Réponse du ministère : Éducation

30/10/1986
Pertinence
Question n° 03851 posée par M. Charles de Cuttoli

Personnels de direction détachés à l'étranger: promotion interne

Réponse du ministère : Éducation

18/12/1986
Pertinence
Question n° 04843 posée par M. Jacques Habert

Agrégation et CAPES (concours interne): enseignants en poste à l'étranger

Réponse du ministère : Éducation

26/02/1987
Pertinence