Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

29 questions

  1. Question n° 24351 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Accompagnement d'établissements d'enseignement français à l'étranger par le centre d'enseignement à distance

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 22438 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Détachements d'enseignants dans le réseau français à l'étranger

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 22079 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Refus de détachements d'enseignants opposés aux personnels enseignant à l'étranger

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 21155 posée par M. Robert del Picchia

    Gratuité de la presse dans les écoles françaises à l'étranger

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1365S posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Réforme du collège

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 18891 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Valorisation des acquis professionels des enseignants détachés hors de France

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 18082 posée par M. Simon Sutour

    Situation des expatriés qui souhaitent, en vue de leur retour en France, inscrire leurs enfants à l'école

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 1252S posée par Mme Catherine Procaccia

    Avancées des recherches sur la chlordécone aux Antilles

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 1218S posée par M. Bruno Sido

    Intégrité scientifique

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 17263 posée par M. Pierre Laurent

    Mineurs isolés étrangers

    La question est caduque

    Pertinence Faible