Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

24 questions

Question n° 29384 posée par M. Emmanuel Hamel

Mise en place d'une coopération monétaire entre les pays du Sud et de l'Est de la Méditerranée et la zone euro

Réponse du ministère : Affaires étrangères

23/11/2000
Pertinence
Question n° 16304 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Retrait d'argent par les fonctionnaires payés sur leur compte Trésorerie générale pour l'étranger

Réponse du ministère : Affaires étrangères

13/05/1999
Pertinence
Question n° 11928 posée par M. Xavier de Villepin

Mesures discriminatoires à l'encontre du franc français prises par la Banque centrale de Malaisie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

05/11/1998
Pertinence
Question n° 10084 posée par M. Hubert Falco

Retraités français d'Afrique et euro

Réponse du ministère : Affaires étrangères

06/08/1998
Pertinence
Question n° 08199 posée par M. Georges Gruillot

Incidences pour le franc CFA du passage à l'Euro

Réponse du ministère : Affaires étrangères

14/05/1998
Pertinence
Question n° 08086 posée par Mme Paulette Brisepierre

Perspectives de la zone franc dans le cadre de la mise en place de l'euro

Réponse du ministère : Affaires étrangères

07/05/1998
Pertinence
Question n° 07686 posée par M. Xavier de Villepin

Rattachement du franc CFA à l'euro

Réponse du ministère : Affaires étrangères

16/04/1998
Pertinence
Question n° 06856 posée par M. Jean-Marie Rausch

Retraités français d'Afrique francophone

Réponse du ministère : Affaires étrangères

12/03/1998
Pertinence
Question n° 05257 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Conditions d'admission des pays à la zone Euro

Réponse du ministère : Affaires étrangères

25/12/1997
Pertinence
Question n° 01786 posée par M. Guy Lèguevaques

Situation des retraités français affiliés aux caisses de retraite de la zone franc

Réponse du ministère : Affaires étrangères

24/07/1997
Pertinence