Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 12058 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Double comparution des Français de l'étranger pour l'obtention et le renouvellement d'un passeport

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 13137 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Obtention de passeports de service pour les titulaires de l'agence universitaire de la francophonie

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 15817 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Délivrance des passeports « grand voyageur »

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 21726 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Visas pour les sportifs mineurs de haut niveau

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 22626 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Prolongation de la validité des cartes nationales d'identité

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 15836 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Situation des étudiants français à l'étranger pendant la crise de coronavirus

    La question est caduque

    Pertinence Faible