Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

564 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

564 questions

Question n° 02198 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Agents contractuels des affaires étrangères en poste à l'étranger: couverture du chômage

La question est caduque

12/03/1981
Pertinence
Question n° 02353 posée par M. Pierre Lacour

Budget 1987: augmentation des crédits du ministère des affaires étrangères

La question est caduque

31/07/1986
Pertinence
Question n° 27171 posée par M. Francis Palmero

Aides aux rescapés de Kolwezi

Réponse du ministère : Affaires étrangères

03/08/1978
Pertinence
Question n° 33498 posée par M. Francis Palmero

Indemnisation des Français d'Algérie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

03/04/1980
Pertinence
Question n° 00101 posée par M. Henri Caillavet

Vote des Français de l'étranger

Réponse du ministère : Affaires étrangères

26/02/1981
Pertinence
Question n° 17557 posée par M. André Fosset

Utilisation publique des archives du ministère des affaires étrangères relatives au Proche-Orient

La question est caduque

03/10/1991
Pertinence
Question n° 27994 posée par M. Francis Palmero

Rapatriés d'Indochine: situation des planteurs de thé et de café

Réponse du ministère : Affaires étrangères

08/11/1978
Pertinence
Question n° 00093 posée par M. Edouard Bonnefous

Immunité diplomatique

Réponse du ministère : Affaires étrangères

24/08/1978
Pertinence
Question n° 28401 posée par M. Jacques Eberhard

Nouvelle demande d'extradition de Klaus Barbie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

13/12/1978
Pertinence
Question n° 29433 posée par M. Marcel Rosette

WSG: activités

Réponse du ministère : Affaires étrangères

15/03/1979
Pertinence