Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

40 questions

Question n° 01614 posée par M. Jacques Golliet

Absence de conseiller culturel à l'ambassade de France à Alger

Réponse du ministère : Affaires étrangères

22/09/1988
Pertinence
Question n° 02229 posée par M. Olivier Roux

Influence de la France dans la région du Pacifique Sud

Réponse du ministère : Affaires étrangères

10/11/1988
Pertinence
Question n° 02905 posée par M. Xavier de Villepin

Développement du lycée de Tokyo

Réponse du ministère : Affaires étrangères

29/12/1988
Pertinence
Question n° 04433 posée par M. Jacques Habert

Réforme concernant les enseignants dans les établissements français

Réponse du ministère : Affaires étrangères

20/04/1989
Pertinence
Question n° 06028 posée par M. Jacques Habert

Réforme concernant les enseignants dans les établissements français

Réponse du ministère : Relations culturelles internationales

10/08/1989
Pertinence
Question n° 06236 posée par M. Jacques Habert

Réforme en faveur des recrutés locaux : cas des enseignants français non titulaires

Réponse du ministère : Relations culturelles internationales

07/09/1989
Pertinence
Question n° 06305 posée par M. Jacques Habert

Bourses d'études supérieures en France

Réponse du ministère : Éducation

14/09/1989
Pertinence
Question n° 06366 posée par M. Marcel Vidal

Instituts culturels français à l'étranger

Réponse du ministère : Relations culturelles internationales

21/09/1989
Pertinence
Question n° 06663 posée par M. Xavier de Villepin

Grèves dans les établissements d'enseignement français à l'étranger

Réponse du ministère : Relations culturelles internationales

26/10/1989
Pertinence
Question n° 06962 posée par M. Jacques Habert

Dispositions financières de la réforme projetée pour l'enseignement français à l'étranger

La question est caduque

09/11/1989
Pertinence