Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

  1. Question n° 08472 posée par M. Daniel Percheron

    Office français de protection des réfugiés et apatrides

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05924 posée par M. Daniel Percheron

    Contrôle du commerce des armes

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 08254 posée par M. Daniel Percheron

    Tarifs douaniers appliqués aux produits agricoles en provenance de pays en développement

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 15715 posée par M. Daniel Percheron

    Sort des chrétiens d'Orient

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  5. Question n° 15717 posée par M. Daniel Percheron

    Visite du président de la République islamique d'Iran au Liban

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 16115 posée par M. Daniel Percheron

    Sécurité dans le détroit de la Manche

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 16220 posée par M. Daniel Percheron

    Accords de coopération franco-britannique

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  8. Question n° 16221 posée par M. Daniel Percheron

    Situation des enfants orphelins haïtiens en attente d'adoption

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  9. Question n° 17421 posée par M. Daniel Percheron

    Régulation de la spéculation internationale sur les cours des matières premières agricoles

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 17747 posée par M. Daniel Percheron

    Accusations de fraudes soulevées contre le Fonds mondial de lutte contre le Sida, la tuberculose et le paludisme

    Réponse du Ministère chargé de la coopération

    Pertinence Très faible