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Questions avec et sans réponses

78 questions

1. Question n° 00114 posée par M. Francis Palmero

   Nécessité de promouvoir une politique européenne de l'éducation et de la culture

   Réponse du ministère : Affaires étrangères, Premier Ministre, Industrie, Travail et participation, Commerce extérieur

   03/10/1978

   Pertinence

2. Question n° 03607 posée par M. Michel Charasse

   Rémunération des fonctionnaires françaises de l'éducation nationale détachées au Togo

   Réponse du ministère : Coopération

   27/11/1986

   Pertinence

3. Question n° 11097 posée par M. Daniel Goulet

   Rémunération des personnels de l'éducation nationale détachés auprès du ministère des affaires étrangères

   Réponse du ministère : Éducation

   08/06/1995

   Pertinence

4. Question n° 23283 posée par M. Robert del Picchia

   Saisine des médiateurs de l'éducation nationale

   Réponse du ministère : Éducation

   09/03/2000

   Pertinence

5. Question n° 30891 posée par M. Emmanuel Hamel

   Traduction du site Internet du ministère de l'éducation nationale en langue étrangère

   Réponse du ministère : Éducation

   01/02/2001

   Pertinence

6. Question n° 11634 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

   Scolarisation des enfants handicapés dans les établissements français à l'étranger

   Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

   07/01/2010

   Pertinence

7. Question n° 13461 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

   Contribution de la France au partenariat mondial pour l'éducation

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du développement et de la francophonie

   23/10/2014

   Pertinence

8. Question n° 22490 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

   Politique de développement en faveur de l'éducation

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du développement et de la francophonie

   30/06/2016

   Pertinence

9. Question n° 22923 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Aide publique au développement française consacrée à l'éducation

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du développement et de la francophonie

   28/07/2016

   Pertinence

10. Question n° 02096 posée par M. Éric Jeansannetas

    Partenariat mondial pour l'éducation

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

    23/11/2017

    Pertinence