Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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109 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

109 questions

Question n° 04029 posée par M. Charles de Cuttoli

Sort des établissements scolaires français en Algérie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

16/03/1989
Pertinence
Question n° 06415 posée par M. Jacques Habert

Retards dans la parution de l'arrêté d'accréditation des établissements d'enseignement français à l'étranger

Réponse du ministère : Éducation

21/09/1989
Pertinence
Question n° 06663 posée par M. Xavier de Villepin

Grèves dans les établissements d'enseignement français à l'étranger

Réponse du ministère : Relations culturelles internationales

26/10/1989
Pertinence
Question n° 06962 posée par M. Jacques Habert

Dispositions financières de la réforme projetée pour l'enseignement français à l'étranger

La question est caduque

09/11/1989
Pertinence
Question n° 13180 posée par M. Charles de Cuttoli

Etablissements d'enseignement français à l'étranger : recrutement de nouveaux personnels à contrat limité

Réponse du ministère : Affaires étrangères

03/01/1991
Pertinence
Question n° 24582 posée par M. Jacques Habert

Liste d'accréditation des établissements d'enseignement français à l'étranger

Réponse du ministère : Éducation

04/02/1993
Pertinence
Question n° 03281 posée par M. Guy Penne

Structures scolaires à Berlin

Réponse du ministère : Affaires étrangères

21/10/1993
Pertinence
Question n° 03595 posée par M. Guy Penne

Ecole française de Damas

Réponse du ministère : Affaires étrangères

11/11/1993
Pertinence
Question n° 04424 posée par M. Xavier de Villepin

Ecole française de Pékin (Chine)

Réponse du ministère : Affaires étrangères

13/01/1994
Pertinence
Question n° 04425 posée par M. Xavier de Villepin

Ecole française de Kobé (Japon)

Réponse du ministère : Affaires étrangères

13/01/1994
Pertinence