Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

Question n° 13378 posée par M. Bernard Piras

Libération d'un médecin camerounais

La question est caduque

29/07/2004
Pertinence
Question n° 25275 posée par M. Pierre Laurent

Gestion des conflits au Cameroun

La question est caduque

11/11/2021
Pertinence
Question n° 12868 posée par M. Jean Besson

Retraite des Français ayant exercé une activité professionnelle au Cameroun

Réponse du ministère : Affaires étrangères

06/12/1990
Pertinence
Question n° 06376 posée par M. Jean-Yves Leconte

Situation de Michel Thierry Atangana, compatriote détenu au Cameroun sans motif judiciaire valable

Réponse du Ministère des affaires étrangères

16/05/2013
Pertinence
Question n° 12515 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Nouvelles conditions de séjour imposées aux ressortissants français par le Cameroun

Réponse du ministère : Affaires étrangères

26/10/1995
Pertinence
Question n° 22567 posée par M. Robert del Picchia

Sécurité des Français à l'étranger

Réponse du ministère : Affaires étrangères

10/02/2000
Pertinence
Question n° 06490 posée par M. Jean-Yves Leconte

Situation de Mme Yen Eyoum-Loyse détenue sans raisons valables au Cameroun

Réponse du Ministère des affaires étrangères

23/05/2013
Pertinence
Question n° 12079 posée par M. Xavier de Villepin

Cameroun : montant des droits de timbre des cartes de séjour et de résident

Réponse du ministère : Affaires étrangères

14/09/1995
Pertinence
Question n° 02500 posée par M. Emmanuel Hamel

Action de la France en matière de droits de l'homme au Cameroun

Réponse du Ministère des affaires étrangères

19/09/2002
Pertinence
Question n° 19954 posée par M. Claude Huriet

Situation des étudiants camerounais en Lorraine

La question est caduque

20/02/1992
Pertinence