Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

57 questions

Question n° 01878 posée par M. Albert Voilquin

Cérémonies officielles: ordre des préséances

Réponse du ministère : Affaires étrangères

03/07/1986
Pertinence
Question n° 07483 posée par M. Jacques Pelletier

Application de la loi sur les conditions d'entrée et de séjour des étrangers en France

Réponse du ministère : Affaires étrangères

20/08/1987
Pertinence
Question n° 05985 posée par M. André Fosset

Application de la loi sur la recherche scientifique maritime

Réponse du ministère : Recherche

10/08/1989
Pertinence
Question n° 16284 posée par M. André Fosset

Publication des décrets d'application de la loi sur la recherche scientifique

Réponse du ministère : Recherche

11/07/1991
Pertinence
Question n° 39947 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Pensions des fonctionnaires détachés en poste à l'étranger

La question est caduque

06/06/2002
Pertinence
Question n° 39948 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Pensions de retraite des agents non titulaires en poste à l'étranger

La question est caduque

06/06/2002
Pertinence
Question n° 00883 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Pension des fonctionnaires détachés en poste à l'étranger

Réponse du Ministère des affaires étrangères

18/07/2002
Pertinence
Question n° 03474 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Décret d'application de l'article 20 de la loi n° 2002-73 de modernisation sociale

Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

24/10/2002
Pertinence
Question n° 03638 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Application de la loi n° 2001-2 aux personnels non enseignants de l'AEFE

Réponse du Ministère des affaires étrangères

31/10/2002
Pertinence
Question n° 04856 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Modification des articles 27 et 28 du décret n° 2002-575 relatif à l'adoption

Réponse du Ministère des affaires étrangères

19/12/2002
Pertinence