Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

110 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

110 questions

Question n° 00103 posée par M. Olivier Roux

Entretien des cimetières français à l'étranger

Réponse du ministère : Affaires étrangères

10/04/1986
Pertinence
Question n° 00107 posée par M. Olivier Roux

Conditions d'échange des permis de conduire délivrés à l'étranger

Réponse du ministère : Équipement

10/04/1986
Pertinence
Question n° 00233 posée par M. Olivier Roux

Retraite mutualiste des anciens combattants

Réponse du ministère : Affaires sociales

17/04/1986
Pertinence
Question n° 01936 posée par M. Olivier Roux

Informatisation des consulats

Réponse du ministère : Affaires étrangères

03/07/1986
Pertinence
Question n° 01937 posée par M. Olivier Roux

Redéploiement du réseau consulaire

Réponse du ministère : Affaires étrangères

03/07/1986
Pertinence
Question n° 02475 posée par M. Olivier Roux

Conditions d'échange des permis de conduire délivrés à l'étranger

Réponse du ministère : Équipement

14/08/1986
Pertinence
Question n° 02768 posée par M. Olivier Roux

Lutte contre le terrorisme: contrôle des diplomates étrangers aux frontières

Réponse du ministère : Affaires étrangères

25/09/1986
Pertinence
Question n° 03755 posée par M. Olivier Roux

Lycée français de Rome

Réponse du ministère : Affaires étrangères

11/12/1986
Pertinence
Question n° 03843 posée par M. Olivier Roux

Documents envoyés aux Français de l'étranger: emploi de la langue française

Réponse du ministère : Affaires étrangères

18/12/1986
Pertinence
Question n° 04579 posée par M. Olivier Roux

Francophonie: usage de la langue française

Réponse du ministère : Francophonie

12/02/1987
Pertinence