Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 0057A posée par M. Jean-Pierre Bayle

Intentions du Gouvernement à l'égard des étrangers

Réponse du ministère : Affaires étrangères

23/05/1986
Pertinence
Question n° 03731 posée par M. Jean-Pierre Bayle

Rémunération des ex-volontaires du service national actif (VSNA) en période complémentaire

La question est caduque

04/12/1986
Pertinence
Question n° 04519 posée par M. Jean-Pierre Bayle

Restrictions apportées à l'utilisation de la valise diplomatique

Réponse du ministère : Affaires étrangères

05/02/1987
Pertinence
Question n° 06150 posée par M. Jean-Pierre Bayle

Enseignement français à l'étranger: préparation de la rentrée 1987-1988

Réponse du ministère : Affaires étrangères

14/05/1987
Pertinence
Question n° 06152 posée par M. Jean-Pierre Bayle

Enseignement français à l'étranger: non convocation du Conseil pour l'enseignement français à l'étranger

Réponse du ministère : Affaires étrangères

14/05/1987
Pertinence
Question n° 06153 posée par M. Jean-Pierre Bayle

Décret portant organisation de l'enseignement français à l'étranger

Réponse du ministère : Affaires étrangères

14/05/1987
Pertinence
Question n° 06478 posée par M. Jean-Pierre Bayle

Information et formation des coopérants : disparition du CIFACE

Réponse du ministère : Coopération

04/06/1987
Pertinence
Question n° 08103 posée par M. Jean-Pierre Bayle

Création d'un centre de vote à l'étranger

Réponse du ministère : Affaires étrangères

15/10/1987
Pertinence
Question n° 10305 posée par M. Jean-Pierre Bayle

Utilisation frauduleuse du fichier électoral d'un centre de vote à l'étranger

La question est caduque

31/03/1988
Pertinence
Question n° 10451 posée par M. Jean-Pierre Bayle

Indemnisation de la mission laïque française pour le lycée Razi de Téhéran (Iran)

La question est caduque

14/04/1988
Pertinence