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190 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
190 questions
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Question n° 08360 posée par M. Jean Louis Masson
Livraison à l'Ukraine de munitions à uranium enrichi et risque d'une guerre mondiale
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 08315 posée par M. Jean Louis Masson
Politique hostile de la France, de l'Union européenne et de l'Organisation du traité de l'Atlantique Nord à l'encontre de la Russie
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 07579 posée par M. Jean Louis Masson
Coopération transfrontalière avec le Luxembourg
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 06362 posée par M. Jean Louis Masson
Coopération transfrontalière avec le Luxembourg
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 04699 posée par M. Jean Louis Masson
Soutien discriminatoire de la France et de l'Union européenne entre l'Arménie et l'Ukraine
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 03978 posée par M. Jean Louis Masson
Terrorisme et politique migratoire
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 04003 posée par M. Jean Louis Masson
Élus locaux travailleurs frontaliers
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 03858 posée par M. Jean Louis Masson
Validité d'un diplôme européen d'herboriste en Alsace-Moselle
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé de l'Europe
Pertinence
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Question n° 02705 posée par M. Jean Louis Masson
Création d'un lycée franco-allemand à Metz
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 02411 posée par M. Jean Louis Masson
Modalités de versement de l'allocation chômage aux travailleurs frontaliers
Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
Pertinence