Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

44 questions

Question n° 04992 posée par M. Christian Cambon

Tribunal de Créteil impacté par le trafic de cocaïne de Guyane

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

26/01/2023
Pertinence
Question n° 03660 posée par M. Christian Cambon

Tribunal de Créteil impacté par le trafic de cocaïne de Guyane

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

03/11/2022
Pertinence
Question n° 2271G posée par M. Christian Cambon

Situation au Mali

Réponse du Premier ministre

03/02/2022
Pertinence
Question n° 1839G posée par M. Christian Cambon

Situation au Haut-Karabagh

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

20/05/2021
Pertinence
Question n° 20418 posée par M. Christian Cambon

Trafic des antiquités de « sang »

Réponse du Ministère de l'intérieur

04/02/2021
Pertinence
Question n° 1486G posée par M. Christian Cambon

Rôle de la Turquie dans les relations internationales

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

29/10/2020
Pertinence
Question n° 17944 posée par M. Christian Cambon

Crise du secteur du tourisme

La question est caduque

24/09/2020
Pertinence
Question n° 1376G posée par M. Christian Cambon

Relations avec la Turquie

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

25/06/2020
Pertinence
Question n° 1056G posée par M. Christian Cambon

Décès des treize militaires au Mali

Réponse du Premier ministre

28/11/2019
Pertinence
Question n° 0963G posée par M. Christian Cambon

Situation des Kurdes

Réponse du Premier ministre

17/10/2019
Pertinence