Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 26767 posée par Mme Élisabeth Lamure

    Difficultés rencontrées par les organisations de producteurs de la filière fruits et légumes du bassin Rhône Méditerranée

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0591S posée par Mme Élisabeth Lamure

    Élection des conseillers départementaux, municipaux et communautaires et calendrier électoral

    Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 13474 posée par Mme Élisabeth Lamure

    Prolongation de la durée de validité de la carte nationale d'identité

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0273C posée par Mme Élisabeth Lamure

    Industrie du tourisme

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 20139 posée par Mme Élisabeth Lamure

    Prolongation de la durée de validité de la carte nationale d'identité

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 04170 posée par Mme Élisabeth Lamure

    Conditions d'accueil des mineurs non accompagnés dans le Rhône et dans les départements

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0684S posée par Mme Élisabeth Lamure

    Précisions sur le devenir d'Atout France

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible