Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

86 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

86 questions

  1. Question n° 0500G posée par M. Pierre Laurent

    Drame intervenu à Nanterre

    Réponse du Première ministre

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06625 posée par M. Pierre Laurent

    Évacuation du Soudan des ressortissants étrangers

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06138 posée par M. Pierre Laurent

    Situation au Sénégal

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06074 posée par M. Pierre Laurent

    Utilisation de munitions à uranium appauvri

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05895 posée par M. Pierre Laurent

    Liberté d'expression en Côte d'Ivoire

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  6. Question n° 04167 posée par M. Pierre Laurent

    Utilisation d'armes chimiques par l'armée turque

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  7. Question n° 03886 posée par M. Pierre Laurent

    Suspension des financements de l'aide publique au développement de la France en direction du Mali

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  8. Question n° 03439 posée par M. Pierre Laurent

    Actes frauduleux sur les biens immobiliers des Français en Inde

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  9. Question n° 01534 posée par M. Pierre Laurent

    Prisonniers d'opinion en Arabie Saoudite

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  10. Question n° 01535 posée par M. Pierre Laurent

    Centrale nucléaire en Afrique de l'Ouest

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible