Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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86 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

86 questions

Question n° 28189 posée par M. Pierre Laurent

Suppression du corps diplomatique

La question est caduque

09/06/2022
Pertinence
Question n° 17955 posée par M. Pierre Laurent

Non-réciprocité en matière de quarantaine entre la Grande Bretagne et la France

La question est caduque

24/09/2020
Pertinence
Question n° 00039 posée par M. Pierre Laurent

Suppression du corps diplomatique

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

07/07/2022
Pertinence
Question n° 05895 posée par M. Pierre Laurent

Liberté d'expression en Côte d'Ivoire

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

23/03/2023
Pertinence
Question n° 06138 posée par M. Pierre Laurent

Situation au Sénégal

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

06/04/2023
Pertinence
Question n° 01314 posée par M. Pierre Laurent

Gestion des conflits au Cameroun

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

14/07/2022
Pertinence
Question n° 25275 posée par M. Pierre Laurent

Gestion des conflits au Cameroun

La question est caduque

11/11/2021
Pertinence
Question n° 03439 posée par M. Pierre Laurent

Actes frauduleux sur les biens immobiliers des Français en Inde

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

27/10/2022
Pertinence
Question n° 01534 posée par M. Pierre Laurent

Prisonniers d'opinion en Arabie Saoudite

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

21/07/2022
Pertinence
Question n° 01673 posée par M. Pierre Laurent

Prisonniers d'opinion en Côte d'Ivoire

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

21/07/2022
Pertinence