Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

133 questions

1. Question n° 00300 posée par M. Jacques Habert

   Radiation des listes électorales de certains enseignants non titulaires à l'étranger

   Réponse du ministère : Affaires étrangères

   17/04/1986

   Pertinence

2. Question n° 0058A posée par M. Jacques Habert

   Enseignement français à l'étranger

   Réponse du ministère : Affaires étrangères

   28/05/1986

   Pertinence

3. Question n° 03038 posée par M. Jacques Habert

   Arrêté d'accréditation des établissements d'enseignement français à l'étranger

   Réponse du ministère : Éducation

   16/10/1986

   Pertinence

4. Question n° 0084G posée par M. Jacques Habert

   Français retenus en Union soviétique

   Réponse du ministère : Affaires étrangères

   17/10/1986

   Pertinence

5. Question n° 04842 posée par M. Jacques Habert

   Fonctionnaires convoqués à des réunions d'organismes paritaires: frais de déplacement

   Réponse du ministère : Affaires étrangères

   26/02/1987

   Pertinence

6. Question n° 04843 posée par M. Jacques Habert

   Agrégation et CAPES (concours interne): enseignants en poste à l'étranger

   Réponse du ministère : Éducation

   26/02/1987

   Pertinence

7. Question n° 0176A posée par M. Jacques Habert

   Présence française en Amérique latine

   Réponse du ministère : Affaires étrangères

   28/05/1987

   Pertinence

8. Question n° 0228G posée par M. Jacques Habert

   Avenir de la démocratie à Haïti

   Réponse du ministère : Affaires étrangères

   18/12/1987

   Pertinence

9. Question n° 00316 posée par M. Jacques Habert

   Indemnités aux enseignants recrutés localement

   Réponse du ministère : Coopération

   16/06/1988

   Pertinence

10. Question n° 00317 posée par M. Jacques Habert

    Candidature des adjoints d'enseignement au CREDIF et au BELC

    Réponse du ministère : Éducation

    16/06/1988

    Pertinence