Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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335 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

335 questions

Question n° 25883 posée par M. Charles de Cuttoli

Locataires et gérants de terre au Maroc: répartition d'une indemnisation

Réponse du ministère : Affaires étrangères

04/04/1978
Pertinence
Question n° 02182 posée par M. Charles de Cuttoli

Situation des Français au Tchad

Réponse du ministère : Affaires étrangères

28/04/1978
Pertinence
Question n° 02273 posée par M. Charles de Cuttoli

Situation des Français affiliés à l'office belge de sécurité sociale d'Outre- Mer

Réponse du ministère : Affaires étrangères

01/07/1978
Pertinence
Question n° 29902 posée par M. Charles de Cuttoli

Maroc: situation de certains enseignants français

Réponse du ministère : Affaires étrangères

12/04/1979
Pertinence
Question n° 30031 posée par M. Charles de Cuttoli

Titularisation de certains enseignants en poste à l'étranger.

Réponse du ministère : Affaires étrangères

25/04/1979
Pertinence
Question n° 30032 posée par M. Charles de Cuttoli

Mission culturelle française au Maroc: situation de certains personnels

Réponse du ministère : Affaires étrangères

25/04/1979
Pertinence
Question n° 30095 posée par M. Charles de Cuttoli

Volontaires au service national: harmonisation des conventions

Réponse du ministère : Affaires étrangères

04/05/1979
Pertinence
Question n° 31385 posée par M. Charles de Cuttoli

Coopération avec Djibouti: ratification d'une convention

Réponse du ministère : Affaires étrangères

28/09/1979
Pertinence
Question n° 32917 posée par M. Charles de Cuttoli

Anciens contractuels d'outre-mer: situation

Réponse du ministère : Coopération

21/02/1980
Pertinence
Question n° 32999 posée par M. Charles de Cuttoli

Prestations de l'OSSOM: droits des travailleurs français

Réponse du ministère : Affaires étrangères

21/02/1980
Pertinence