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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
9 questions
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Question n° 0657G posée par M. Simon Sutour
Politique étrangère et lutte contre Daech
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger
Pertinence
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Question n° 23992 posée par M. Simon Sutour
Ratification de la convention relative à l'interdiction du travail des enfants
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 25206 posée par M. Simon Sutour
Fusion de l'Agence française de l'adoption et du groupement d'intérêt public de l'enfance en danger
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18082 posée par M. Simon Sutour
Situation des expatriés qui souhaitent, en vue de leur retour en France, inscrire leurs enfants à l'école
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0337G posée par M. Simon Sutour
Politique européenne
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes
Pertinence
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Question n° 0108C posée par M. Simon Sutour
Le budget européen
Réponse du Ministère chargé des affaires européennes
Pertinence
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Question n° 12534 posée par M. Simon Sutour
Pollution de la mer Méditerranée
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 03318 posée par M. Simon Sutour
Programme européen d'aide aux plus démunis
Réponse du Ministère chargé des affaires européennes
Pertinence
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Question n° 04711 posée par M. Simon Sutour
Avenir de la base aéronavale de Nîmes-Garons
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence