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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
23 questions
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Question n° 05754 posée par M. François Bonhomme
Sauvegarde de la filière agricole biologique en France
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 05024 posée par M. Pierre Charon
Conclusions du rapport du conseil économique et social et environnemental sur le cannabis
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 04547 posée par M. François Bonhomme
Sauvegarde de la filière agricole biologique en France
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 03306 posée par M. Yves Détraigne
Situation des établissements et services sociaux et médico-sociaux du secteur privé non lucratif
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 01138 posée par M. Jean-Noël Guérini
Impact des pesticides sur la biodiversité
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 26024 posée par M. Yves Détraigne
Élevage de volailles en plein air
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 25585 posée par M. Christian Cambon
Contamination de nombreux produits alimentaires par l'oxyde d'éthylène
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
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Question n° 22628 posée par M. Jean-François Longeot
Associer les banques alimentaires à la mise en place du chèque alimentaire
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 22081 posée par M. Christian Cambon
Contamination de nombreux produits alimentaires par l'oxyde d'éthylène
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
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Question n° 21281 posée par Mme Françoise Férat
Chèque alimentaire et accompagnement associatif
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence