Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

43 questions

Question n° 26544 posée par M. Francis Palmero

Date du BEPC

Réponse du ministère : Éducation

31/05/1978
Pertinence
Question n° 27893 posée par M. Francis Palmero

Directeurs d'écoles: décharge

Réponse du ministère : Éducation

01/11/1978
Pertinence
Question n° 27992 posée par M. Francis Palmero

Professorat: situation statutaire

Réponse du ministère : Éducation

08/11/1978
Pertinence
Question n° 28823 posée par M. Francis Palmero

Dérogation exceptionnelle à l'obligation scolaire : état des mesures

Réponse du ministère : Éducation

25/01/1979
Pertinence
Question n° 29223 posée par M. Francis Palmero

Enseignants: modification du régime des mutations

Réponse du ministère : Éducation

22/02/1979
Pertinence
Question n° 29405 posée par M. Francis Palmero

Programmes scolaires: enseignement de principe et prévention du cancer

Réponse du ministère : Éducation

08/03/1979
Pertinence
Question n° 30648 posée par M. Francis Palmero

Création d'un grade de directeur d'école

Réponse du ministère : Éducation

21/06/1979
Pertinence
Question n° 32147 posée par M. Francis Palmero

Etablissements scolaires: condition d'utilisation d'une calculatrice

Réponse du ministère : Éducation

05/12/1979
Pertinence
Question n° 32456 posée par M. Francis Palmero

Etablissements secondaires: situation du personnel de direction

Réponse du ministère : Éducation

16/01/1980
Pertinence
Question n° 32552 posée par M. Francis Palmero

Ecoles maternelles: suppression de goûter

Réponse du ministère : Éducation

16/01/1980
Pertinence