Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

30 questions

Question n° 26743 posée par M. Francis Palmero

Chauffage par rayonnements électromagnétiques: règlementation

La question est caduque

17/06/1978
Pertinence
Question n° 26755 posée par M. Francis Palmero

Gaz liquéfiés: couleur standardisée pour chacun

Réponse du ministère : Industrie

17/06/1978
Pertinence
Question n° 26756 posée par M. Francis Palmero

Marché des voitures d'occasion: règlementation

Réponse du ministère : Transports

17/06/1978
Pertinence
Question n° 26757 posée par M. Francis Palmero

Emballages: obligation d'emploi de produits biodégradables

Réponse du ministère : Industrie

17/06/1978
Pertinence
Question n° 28350 posée par M. Francis Palmero

Radiations électromagnétiques: effets sur les êtres vivants

Réponse du ministère : Industrie

07/12/1978
Pertinence
Question n° 28697 posée par M. Francis Palmero

Panne nationale d'électricité: conclusions

Réponse du ministère : Industrie

05/01/1979
Pertinence
Question n° 29647 posée par M. Francis Palmero

Etude sur l'aviation légère de transport

Réponse du ministère : Industrie

29/03/1979
Pertinence
Question n° 30097 posée par M. Francis Palmero

EDF-GDF: pratique de l'avance sur consommation

Réponse du ministère : Industrie

04/05/1979
Pertinence
Question n° 30516 posée par M. Francis Palmero

Garantie des appareils domestiques

Réponse du ministère : Industrie

06/06/1979
Pertinence
Question n° 31074 posée par M. Francis Palmero

Création d'usines marée-motrice

Réponse du ministère : Industrie

03/08/1979
Pertinence