Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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80 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

80 questions

Question n° 12241 posée par M. Francis Palmero

Alpes maritimes: ligne à haute tension "trans-carros"

Réponse du ministère : Industrie

16/06/1983
Pertinence
Question n° 35182 posée par M. Francis Palmero

Installation d'une ligne à haute tension dans les Alpes-Maritimes

Réponse du ministère : Industrie

24/09/1980
Pertinence
Question n° 18437 posée par M. Francis Palmero

Crise des réseaux de distribution et de réparation automobiles

Réponse du ministère : Commerce et artisanat

12/07/1984
Pertinence
Question n° 18196 posée par M. Francis Palmero

Production de l'énergie nucléaire à partir du thorium

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

05/07/1984
Pertinence
Question n° 14180 posée par M. Francis Palmero

Industries françaises de l'ameublement

Réponse du ministère : Industrie

24/11/1983
Pertinence
Question n° 04535 posée par M. Francis Palmero

Application des techniques japonaises à l'industrie française

Réponse du ministère : Industrie

25/02/1982
Pertinence
Question n° 03743 posée par M. Francis Palmero

Chauffage solaire à accumulation : bilan d'étude

La question a été retirée

08/01/1982
Pertinence
Question n° 03638 posée par M. Francis Palmero

Recherche industrielle : étude sur le chauffage solaire

La question a été retirée

08/01/1982
Pertinence
Question n° 01797 posée par M. Francis Palmero

Valorisation des ressources minières des fonds marins: programme

Réponse du ministère : Industrie

17/09/1981
Pertinence
Question n° 01015 posée par M. Francis Palmero

Provence-Côte d'Azur: état de certains projets

Réponse du ministère : Industrie

22/07/1981
Pertinence