Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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66 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

66 questions

  1. Question n° 01873 posée par M. Francis Palmero

    Alpes-Maritimes: licenciement des monitrices de la Croix-Rouge

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 28694 posée par M. Francis Palmero

    Spécialités pharmaceutiques : réglementation du clofibrate

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 19861 posée par M. Francis Palmero

    Forfait hospitalier et non prise des repas

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 19169 posée par M. Francis Palmero

    Rémunération des internes en médecine

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 18767 posée par M. Francis Palmero

    Chimiothérapie: homologation des pompes portables

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 17129 posée par M. Francis Palmero

    Ecole de kinésithérapie de Nice

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 16449 posée par M. Francis Palmero

    Vulgarisation de l'appareil contre le rhume de cerveau

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 13672 posée par M. Francis Palmero

    Implantation dans le secteur public des appareils à résonance magnétique

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 10366 posée par M. Francis Palmero

    Etat du projet de cyclotron du centre anticancéreux de Nice

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 09180 posée par M. Francis Palmero

    Vendeurs de médicaments vétérinaires: reconversion

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne