Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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268 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

268 questions

Question n° 05354 posée par M. Victor Robini

Alpes-Maritimes: insuffisance des lits d'hémodialyse

Réponse du ministère : Santé

14/04/1982
Pertinence
Question n° 01873 posée par M. Francis Palmero

Alpes-Maritimes: licenciement des monitrices de la Croix-Rouge

Réponse du ministère : Santé

12/02/1981
Pertinence
Question n° 28694 posée par M. Francis Palmero

Spécialités pharmaceutiques : réglementation du clofibrate

Réponse du ministère : Santé

05/01/1979
Pertinence
Question n° 28587 posée par M. José Balarello

Etablissements pénitentiaires et SIDA

La question est caduque

06/03/1986
Pertinence
Question n° 27873 posée par M. Pierre Laffitte

Application de l'avenant tarifaire de la profession des chirurgiens-dentistes

Réponse du ministère : Affaires sociales

23/01/1986
Pertinence
Question n° 26571 posée par M. José Balarello

Cas de stérilisation pratiqués: statistiques

Réponse du ministère : Santé

31/10/1985
Pertinence
Question n° 26230 posée par M. José Balarello

Vaccin contre la grippe

Réponse du ministère : Santé

10/10/1985
Pertinence
Question n° 25381 posée par M. José Balarello

Etat du programme MEDICYC

La question est caduque

08/08/1985
Pertinence
Question n° 25340 posée par M. José Balarello

Revalorisation des soins infirmiers libéraux

Réponse du ministère : Affaires sociales

08/08/1985
Pertinence
Question n° 24492 posée par M. Pierre Merli

Suppression des congés-rayons pour le personnel exposé aux radiations ionisantes

Réponse du ministère : Santé

20/06/1985
Pertinence