Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 20942 posée par M. Francis Palmero

    Attributions du fonds national de développement du sport pour les Alpes-Maritimes

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 20404 posée par M. Francis Palmero

    Accès des journalistes dans les manifestations sportives

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 19862 posée par M. Francis Palmero

    Monaco: difficultés des organisations sportives automobiles

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 19817 posée par M. Francis Palmero

    Annulation du rallye de Monte Carlo

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 11085 posée par M. Francis Palmero

    Exploitation de ranches: réglementation

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 31237 posée par M. Francis Palmero

    Utilisation des planches à voile

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 29784 posée par M. Francis Palmero

    Ski de randonnée: responsabilité des communes en cas d'accidents

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne