Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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998 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

998 questions

Question n° 20942 posée par M. Francis Palmero

Attributions du fonds national de développement du sport pour les Alpes-Maritimes

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

13/12/1984
Pertinence
Question n° 20440 posée par M. Francis Palmero

Alpes-Maritimes: lutte contre l'insécurité

Réponse du ministère : Intérieur

15/11/1984
Pertinence
Question n° 18686 posée par M. Francis Palmero

Université de Nice (Alpes-Maritimes)

Réponse du ministère : Éducation

26/07/1984
Pertinence
Question n° 17570 posée par M. Francis Palmero

Tribunal de grande instance de Grasse (Alpes-maritimes): suite donnée à une pétition

La question a été retirée pour cause de décès.

24/05/1984
Pertinence
Question n° 15491 posée par M. Francis Palmero

Alpes-maritimes: rentrée scolaire 1984-1985

Réponse du ministère : Éducation

09/02/1984
Pertinence
Question n° 12241 posée par M. Francis Palmero

Alpes maritimes: ligne à haute tension "trans-carros"

Réponse du ministère : Industrie

16/06/1983
Pertinence
Question n° 10245 posée par M. Francis Palmero

Alpes-Maritimes: lutte plus efficace contre les incendies de forêts

Réponse du ministère : Intérieur

17/02/1983
Pertinence
Question n° 10374 posée par M. Francis Palmero

Classement des communes des Alpes Maritimes

Réponse du ministère : Urbanisme

03/03/1983
Pertinence
Question n° 08659 posée par M. Francis Palmero

Alpes-Maritimes: classification des communes

Réponse du ministère : Urbanisme

04/11/1982
Pertinence
Question n° 01970 posée par M. Francis Palmero

Alpes-maritimes: besoins en LEP

Réponse du ministère : Éducation

30/09/1981
Pertinence