Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

24 questions

Question n° 01046 posée par M. Raymond Soucaret

Compagnies régionales d'aménagement rural: rôle

Réponse du ministère : Agriculture

23/07/1981
Pertinence
Question n° 04570 posée par M. Jacques Boyer-Andrivet

Relance du Conseil supérieur de l'aménagement rural

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

04/05/1989
Pertinence
Question n° 29249 posée par M. François Prigent

Plans d'aménagement ruraux: conclusions d'une étude

Réponse du ministère : Agriculture

22/02/1979
Pertinence
Question n° 03486 posée par M. Jean Cluzel

Politique de l'aménagement rural

Réponse du ministère : Agriculture

09/02/1989
Pertinence
Question n° 02628 posée par M. René Chazelle

Amélioration des structures agricoles en Haute-Loire

La question est caduque

03/04/1981
Pertinence
Question n° 0162G posée par M. Jacques Habert

Conseil supérieur de l'aménagement rural

Réponse du ministère : Agriculture

12/06/1987
Pertinence
Question n° 04206 posée par M. Raymond Bouvier

Baisse des crédits du FIDAR pour les Alpes-du-Nord

La question est caduque

06/04/1989
Pertinence
Question n° 01373 posée par M. Jacques-Richard Delong

Désertification des zones rurales, et plus particulièrement en Haute-Marne

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

01/09/1988
Pertinence
Question n° 04171 posée par M. Daniel Percheron

Devenir des sociétés d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER)

Réponse du ministère : Agriculture

22/01/1987
Pertinence
Question n° 0215S posée par M. Dominique Mortemousque

Mesures en faveur du développement rural

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

20/03/2003
Pertinence