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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
3 questions
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Question n° 11873 posée par M. Jean Louis Masson
Colombey (Moselle) haut lieu de la mémoire nationale
Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 08934 posée par M. Jean Louis Masson
Indemnisation des patriotes réfractaires à l'annexion de fait
Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 08484 posée par M. Jean Louis Masson
Reconnaissance de la France envers les soutiens accordés durant la guerre d'Indochine
Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence