Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

39 questions

  1. Question n° 21839 posée par M. Bruno Gilles

    Maintien du master 2 professionnel AGIS

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 19965 posée par M. Roland Courteau

    Pouvoir d'achat des étudiants

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 19567 posée par M. Claude Jeannerot

    Formation des orthophonistes

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 17098 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Reconnaissance de la formation initiale des orthophonistes

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 17124 posée par Mme Gisèle Printz

    Reconnaissance de la formation initiale des orthophonistes

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 15469 posée par M. Alain Houpert

    Nomination des enseignants de médecine générale

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 14649 posée par M. Bruno Gilles

    Nombre de titularisations de professeurs et maîtres de conférences des universités de la filière universitaire de médecine générale

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 14050 posée par M. François Marc

    Moyens octroyés aux départements universitaires de médecine générale et lutte contre la désertification médicale

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 13767 posée par Mme Michelle Demessine

    Nomination effective de 39 enseignants de médecine générale reconnus aptes à enseigner par la commission nationale d'intégration

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 13812 posée par Mme Michèle André

    Moyens universitaires de la filière d'enseignement de médecine générale

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible