Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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215 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

215 questions

Question n° 10107 posée par M. Michel Doublet

Situation de la gynécologie médicale

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

04/12/2003
Pertinence
Question n° 11961 posée par M. André Vantomme

Dispositif de cessation progressive d'activité (CPA) applicable aux enseignants de l'éducation nationale

Réponse du Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat

06/05/2004
Pertinence
Question n° 14273 posée par M. Jacques Gillot

Organisation des études de médecine dans l'académie Antilles Guyane

La question est caduque

28/10/2004
Pertinence
Question n° 14405 posée par M. Roger Karoutchi

Pénurie de médecins

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

04/11/2004
Pertinence
Question n° 14972 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

Formation des orthophonistes

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

09/12/2004
Pertinence
Question n° 14993 posée par M. André Vantomme

Réforme de la formation des orthophonistes

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

09/12/2004
Pertinence
Question n° 14998 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

Réforme de la formation initiale des orthophonistes

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

09/12/2004
Pertinence
Question n° 15148 posée par M. Jean Louis Masson

Pénurie de médecins

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

16/12/2004
Pertinence
Question n° 15413 posée par Mme Catherine Troendlé

Avenir de la démographie médicale

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

06/01/2005
Pertinence
Question n° 16392 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Evolution de la démographie médicale

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

10/03/2005
Pertinence