Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

52 questions

Question n° 10107 posée par M. Michel Doublet

Situation de la gynécologie médicale

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

04/12/2003
Pertinence
Question n° 14405 posée par M. Roger Karoutchi

Pénurie de médecins

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

04/11/2004
Pertinence
Question n° 15148 posée par M. Jean Louis Masson

Pénurie de médecins

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

16/12/2004
Pertinence
Question n° 15413 posée par Mme Catherine Troendlé

Avenir de la démographie médicale

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

06/01/2005
Pertinence
Question n° 16392 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Evolution de la démographie médicale

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

10/03/2005
Pertinence
Question n° 16653 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Postes d'internes de santé publique

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

17/03/2005
Pertinence
Question n° 16703 posée par M. Daniel Dubois

Postes d'internes dans la santé publique

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

24/03/2005
Pertinence
Question n° 17175 posée par M. Claude Bertaud

Pénurie de médecins spécialistes en ophtalmologie

Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

21/04/2005
Pertinence
Question n° 20645 posée par M. André Labarrère

Recrutement de médecins de prévention par les collectivités territoriales

La question a été retirée pour cause de décès.

01/12/2005
Pertinence
Question n° 05439 posée par M. André Vantomme

Avenir de la profession de médecin généraliste

Réponse du Ministère de la santé et des sports

04/09/2008
Pertinence