Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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228 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

228 questions

  1. Question n° 11308 posée par Mme Anne-Sophie Romagny

    Examens cliniques objectifs structurés

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 09642 posée par M. Jean-Marc Vayssouze-Faure

    Retard de versement des bourses aux étudiants pour le mois de janvier 2024

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07419 posée par M. Daniel Laurent

    Attribution de postes d'internes en gynécologie médicale et rentrée universitaire 2023

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 07258 posée par M. Bruno Rojouan

    Difficultés au sein de la formation en masso-kinésithérapie

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05376 posée par M. Yves Détraigne

    Paupérisation étudiante

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 04754 posée par M. Yves Détraigne

    Réforme des études de santé

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 04068 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Précarité étudiante

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 03877 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Insuffisance de places pour former de futurs médecins et impossibilité de redoubler la première année d'études de médecine

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 03894 posée par M. Didier Mandelli

    Précarité étudiante

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 03683 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Manque de pharmaciens

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible