Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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228 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

228 questions

  1. Question n° 06873 posée par M. Raymond Couderc

    Numerus clausus prévu à la fin de la première année d'université de médecine

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17558 posée par M. Thierry Repentin

    Avenir de la gynécologie médicale

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  3. Question n° 13660 posée par M. Raymond Couderc

    Nomination des enseignants de médecine générale dans les facultés de médecine

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 14649 posée par M. Bruno Gilles

    Nombre de titularisations de professeurs et maîtres de conférences des universités de la filière universitaire de médecine générale

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 13767 posée par Mme Michelle Demessine

    Nomination effective de 39 enseignants de médecine générale reconnus aptes à enseigner par la commission nationale d'intégration

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 13313 posée par M. Ivan Renar

    Avenir de la filière universitaire de médecine générale

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 03393 posée par M. Nicolas About

    Numerus clausus des étudiants en médecine de Paris-Île-de-France-Ouest

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 13812 posée par Mme Michèle André

    Moyens universitaires de la filière d'enseignement de médecine générale

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 16133 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Accueil des étudiants étrangers en France pour la prochaine rentrée universitaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 03838 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Calendrier de mise en oeuvre de la rénovation de la formation en masso-kinésithérapie

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible