Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

36 questions

Question n° 02663 posée par M. Pierre Brantus

Rôle des maisons d'étudiants

Réponse du ministère : Éducation

08/12/1988
Pertinence
Question n° 04621 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Droit au prêt pour les étudiants

Réponse du ministère : Éducation

04/05/1989
Pertinence
Question n° 06450 posée par M. Louis Longequeue

Etudiants de la CEE : statistiques

La question a été retirée pour cause de décès.

28/09/1989
Pertinence
Question n° 10790 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Statut social de l'étudiant

Réponse du ministère : Éducation

05/07/1990
Pertinence
Question n° 11889 posée par M. Roland Courteau

Aide sociale aux étudiants

Réponse du ministère : Éducation

04/10/1990
Pertinence
Question n° 12257 posée par M. Daniel Percheron

Financement des études dans l'enseignement supérieur

Réponse du ministère : Éducation

25/10/1990
Pertinence
Question n° 12367 posée par M. Daniel Percheron

Situation financière des étudiants

Réponse du ministère : Éducation

01/11/1990
Pertinence
Question n° 12399 posée par M. Edouard Le Jeune

Situation financière et matérielle des étudiants

Réponse du ministère : Éducation

01/11/1990
Pertinence
Question n° 16861 posée par M. Jacques Chaumont

Affectation de locaux entre les différents syndicats étudiants de l'université du Maine

Réponse du ministère : Éducation

22/08/1991
Pertinence
Question n° 16863 posée par M. Edouard Le Jeune

Diminution du numerus clausus fixant le nombre d'étudiants brestois autorisés à poursuivre des études médicales

Réponse du ministère : Éducation

22/08/1991
Pertinence