Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

Question n° 01914 posée par M. Jean Cluzel

Répartition géographique des étudiants en médecine

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

08/07/1993
Pertinence
Question n° 07382 posée par M. Georges Gruillot

Financement des études supérieures

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

28/07/1994
Pertinence
Question n° 02437 posée par M. Ivan Renar

Avenir de la résidence universitaire Jean Zay d'Antony

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

08/11/2007
Pertinence
Question n° 03167 posée par M. Marcel Rainaud

Lutte contre la précarité économique des étudiants

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

24/01/2008
Pertinence
Question n° 04479 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Bourses sur critères sociaux pour les étudiants des grandes écoles de commerce

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

22/05/2008
Pertinence
Question n° 05497 posée par Mme Patricia Schillinger

Suppression du prêt d'honneur en faveur des étudiants

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

11/09/2008
Pertinence
Question n° 09375 posée par Mme Jacqueline Chevé

Difficultés liées au nouveau mode d'attribution des bourses de l'enseignement supérieur

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

02/07/2009
Pertinence
Question n° 09835 posée par M. André Lejeune

Affiliation des étudiants à la sécurité sociale

La question a été retirée pour cause de décès.

30/07/2009
Pertinence
Question n° 10451 posée par M. Robert Tropeano

Logement public étudiant

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

15/10/2009
Pertinence
Question n° 13506 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Logement étudiant

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

20/05/2010
Pertinence