Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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138 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

138 questions

Question n° 03825 posée par M. Daniel Percheron

Etudiants: dispense de cotisation de sécurité sociale

Réponse du ministère : Affaires sociales

11/12/1986
Pertinence
Question n° 08157 posée par M. Louis Longequeue

Réglementation en matière de calcul de l'aide personnalisée au logement

Réponse du ministère : Équipement

22/10/1987
Pertinence
Question n° 09829 posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt

Date d'incorporation des objecteurs de conscience

Réponse du ministère : Affaires sociales

25/02/1988
Pertinence
Question n° 02567 posée par M. Pierre Brantus

Protection sociale des étudiants ayant terminé leurs études

Réponse du ministère : Solidarité

01/12/1988
Pertinence
Question n° 02663 posée par M. Pierre Brantus

Rôle des maisons d'étudiants

Réponse du ministère : Éducation

08/12/1988
Pertinence
Question n° 04621 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Droit au prêt pour les étudiants

Réponse du ministère : Éducation

04/05/1989
Pertinence
Question n° 06450 posée par M. Louis Longequeue

Etudiants de la CEE : statistiques

La question a été retirée pour cause de décès.

28/09/1989
Pertinence
Question n° 10790 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Statut social de l'étudiant

Réponse du ministère : Éducation

05/07/1990
Pertinence
Question n° 11889 posée par M. Roland Courteau

Aide sociale aux étudiants

Réponse du ministère : Éducation

04/10/1990
Pertinence
Question n° 12257 posée par M. Daniel Percheron

Financement des études dans l'enseignement supérieur

Réponse du ministère : Éducation

25/10/1990
Pertinence