Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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138 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

138 questions

Question n° 09835 posée par M. André Lejeune

Affiliation des étudiants à la sécurité sociale

La question a été retirée pour cause de décès.

30/07/2009
Pertinence
Question n° 04427 posée par M. Joseph Ostermann

Affiliation des étudiants aux assurances sociales

Réponse du ministère : Affaires sociales

13/01/1994
Pertinence
Question n° 19605 posée par M. Jean Louis Masson

Fonctionnement des caisses de sécurité sociale pour les étudiants

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

06/10/2005
Pertinence
Question n° 05503 posée par M. Joseph Ostermann

Affiliation des étudiants aux assurances sociales

Réponse du ministère : Affaires sociales

31/03/1994
Pertinence
Question n° 01619 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan du programme communautaire Socrate

Réponse du ministère : Éducation

17/07/1997
Pertinence
Question n° 16934 posée par M. Michel Alloncle

Abaissement du numerus clausus des étudiants en médecine

Réponse du ministère : Éducation

22/08/1991
Pertinence
Question n° 19700 posée par M. Didier Guillaume

Augmentation des frais de scolarité universitaire

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

28/07/2011
Pertinence
Question n° 21567 posée par Mme Catherine Belrhiti

Situation des étudiants en recherche de stages

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

18/03/2021
Pertinence
Question n° 16133 posée par M. Jean-Yves Leconte

Accueil des étudiants étrangers en France pour la prochaine rentrée universitaire

La question est caduque

21/05/2020
Pertinence
Question n° 22133 posée par M. Jean Louis Masson

Fonctionnement des caisses de sécurité sociale pour les étudiants

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

09/03/2006
Pertinence