Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 01846 posée par M. Roland Courteau

Augmentation des droits d'inscription dans les universités

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

26/06/1986
Pertinence
Question n° 11889 posée par M. Roland Courteau

Aide sociale aux étudiants

Réponse du ministère : Éducation

04/10/1990
Pertinence
Question n° 21720 posée par M. Roland Courteau

Politique en faveur des rapatriés

Réponse du ministère : Famille et personnes âgées

18/06/1992
Pertinence
Question n° 12563 posée par M. Roland Courteau

Prêts d'honneur accordés aux étudiants

Réponse du ministère : Éducation

03/12/1998
Pertinence
Question n° 14818 posée par M. Roland Courteau

Cumul entre demi-part fiscale et allocation personnalisée au logement pour les étudiants

Réponse du Ministère du budget, des comptes publics , de la fonction publique et de la réforme de l'État

19/08/2010
Pertinence
Question n° 19965 posée par M. Roland Courteau

Pouvoir d'achat des étudiants

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

08/09/2011
Pertinence
Question n° 20049 posée par M. Roland Courteau

Passeport logement étudiant

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

15/09/2011
Pertinence
Question n° 20152 posée par M. Roland Courteau

Réingénierie du diplôme de masseur-kinésithérapeute

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

29/09/2011
Pertinence
Question n° 01347 posée par M. Roland Courteau

Santé des étudiants

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/08/2012
Pertinence
Question n° 12918 posée par M. Roland Courteau

Nombre insuffisant d'internes en gynécologie médicale

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

21/08/2014
Pertinence