Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 08709 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Programmes européens de mobilité en entreprise et stagiaires

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

24/11/1994
Pertinence
Question n° 09693 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Institut universitaire de formation des maîtres du Limousin

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

02/02/1995
Pertinence
Question n° 21314 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Grade de mastère

Réponse du ministère : Éducation

16/12/1999
Pertinence
Question n° 23529 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Allocation d'études

Réponse du ministère : Éducation

16/03/2000
Pertinence
Question n° 01154 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Conditions d'inscription à l'examen sur titres pour intégration dans le cadre des attachés territoriaux

Réponse du Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire

25/07/2002
Pertinence
Question n° 15798 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Régime applicable aux logements loués meublés aux étudiants

Réponse du Ministère délégué au logement et à la ville

03/02/2005
Pertinence
Question n° 16653 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Postes d'internes de santé publique

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

17/03/2005
Pertinence
Question n° 09500 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Enseignement de la médecine générale à l'université

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

09/07/2009
Pertinence
Question n° 13311 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Avenir de l'enseignement de la médecine générale

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

06/05/2010
Pertinence