Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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781 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

781 questions

Question n° 34188 posée par M. Pierre Vallon

Année universitaire et année civile: alignement

La question est caduque

15/05/1980
Pertinence
Question n° 00227 posée par M. Pierre Vallon

Année universitaire et civile: alignement

Réponse du ministère : Éducation

20/06/1981
Pertinence
Question n° 00857 posée par M. François Collet

Habilitation du DEA de 3ème cycle en <<Géographie et aménagement>>

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

08/05/1986
Pertinence
Question n° 01397 posée par M. Rémi Herment

Communauté européenne: équivalence de diplômes

Réponse du ministère : Éducation

05/06/1986
Pertinence
Question n° 01492 posée par M. Roland Grimaldi

Universités: augmentation des droits d'inscription

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

12/06/1986
Pertinence
Question n° 01846 posée par M. Roland Courteau

Augmentation des droits d'inscription dans les universités

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

26/06/1986
Pertinence
Question n° 02715 posée par M. Roland Grimaldi

Universités: augmentation des droits d'inscription

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

18/09/1986
Pertinence
Question n° 03787 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Suppression d'un poste d'enseignement de littérature comparée à l'université de Metz (Moselle)

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

11/12/1986
Pertinence
Question n° 03825 posée par M. Daniel Percheron

Etudiants: dispense de cotisation de sécurité sociale

Réponse du ministère : Affaires sociales

11/12/1986
Pertinence
Question n° 04225 posée par M. Claude Huriet

Annulation du concours DES promotion 1984 de l'inter-région Nord-Est

Réponse du ministère : Santé et famille

22/01/1987
Pertinence