Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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781 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

781 questions

Question n° 34188 posée par M. Pierre Vallon

Année universitaire et année civile: alignement

La question est caduque

15/05/1980
Pertinence
Question n° 09835 posée par M. André Lejeune

Affiliation des étudiants à la sécurité sociale

La question a été retirée pour cause de décès.

30/07/2009
Pertinence
Question n° 01059 posée par M. Edouard Le Jeune

Numerus clausus de la faculté de médecine de Brest pour le premier cycle d'études

Réponse du ministère : Emploi

10/07/1997
Pertinence
Question n° 13772 posée par M. Edouard Le Jeune

Faculté de médecine de Brest

Réponse du ministère : Travail

15/02/1996
Pertinence
Question n° 08124 posée par M. Emmanuel Hamel

Ouverture des universités en dehors des horaires et de l'année universitaire à des publics non bacheliers

Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

19/06/2003
Pertinence
Question n° 02905 posée par M. Bernard Plasait

Réorganisation de l'année universitaire

Réponse du ministère : Éducation

18/09/1997
Pertinence
Question n° 00227 posée par M. Pierre Vallon

Année universitaire et civile: alignement

Réponse du ministère : Éducation

20/06/1981
Pertinence
Question n° 03513 posée par M. Edouard Le Jeune

Réévaluation des bourses d'études

Réponse du ministère : Éducation

04/11/1993
Pertinence
Question n° 19931 posée par M. Serge Mathieu

Politique en faveur du développement du tutorat pour les étudiants de première année d'université

La question est caduque

16/01/1997
Pertinence
Question n° 06873 posée par M. Raymond Couderc

Numerus clausus prévu à la fin de la première année d'université de médecine

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

13/06/2013
Pertinence