Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

39 questions

Question n° 03878 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Antenne 2: suppression d'émission

Réponse du ministère : Communication

15/01/1982
Pertinence
Question n° 04177 posée par M. Francis Palmero

Antenne 2 "Les gens d'ici": moralité de l'émission

Réponse du ministère : Communication

29/01/1982
Pertinence
Question n° 0291S posée par M. Christian Poncelet

Accord conclu entre Antenne 2 et un quotidien

Réponse du ministère : Communication

15/10/1982
Pertinence
Question n° 10828 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Antenne 2: situation

Réponse du ministère : Communication

24/03/1983
Pertinence
Question n° 20209 posée par M. Jacques Mossion

Désignation du nouveau Président d'Antenne 2

Réponse du ministère : Communication

01/11/1984
Pertinence
Question n° 21417 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Raisons réelles de la grève des personnels d'Antenne 2 concernant les tranches horaires du matin

Réponse du ministère : Communication

17/01/1985
Pertinence
Question n° 21448 posée par M. James Marson

Interview de Jean Fabien sur Antenne 2 et respect de la loi sur la communication audiovisuelle

Réponse du ministère : Communication

17/01/1985
Pertinence
Question n° 03042 posée par M. Louis Souvet

Avenir du journal télévisé régional de Franche-Comté

Réponse du ministère : Communication

12/01/1989
Pertinence
Question n° 03884 posée par M. Louis Longequeue

Suppression de la publicité sur Antenne 2

Réponse du ministère : Communication

09/03/1989
Pertinence
Question n° 05435 posée par M. Marcel Vidal

Télévision et musique classique

Réponse du ministère : Communication

29/06/1989
Pertinence