Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 03851 posée par M. André Vallet

    Organisation d'un débat sur les langues régionales

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00760 posée par M. Christian Cointat

    Programme de numérisation du site Gallica de la Bibliothèque nationale de France

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 21108 posée par M. Christian Cointat

    Programme de numérisation du site Gallica de la Bibliothèque nationale de France

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 19708 posée par M. Bernard Barbier

    Débat au Parlement sur la violence à la télévision

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01387 posée par M. Jean Faure

    Attribution d'un temps d'antenne aux groupes politiques de l'Assemblée nationale et du Sénat

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  6. Question n° 03299 posée par M. Pierre Brantus

    Inscription à l'ordre du jour du Parlement de la Convention sur la protection des artistes

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible