Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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73 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

73 questions

  1. Question n° 18859 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Radios locales associatives

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 18648 posée par M. Daniel Laurent

    Situation des radios locales associatives

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1213S posée par M. Michel Savin

    Lutte contre le piratage du sport

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0648G posée par M. Pierre Laurent

    Débat national et pluralisme dans les médias

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1005G posée par M. David Assouline

    Grève à iTélé

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 1470S posée par Mme Hermeline Malherbe

    Diffusion des éditions locales de France 3 Pays catalan sur les box et le satellite

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 19531 posée par M. Jean-Jacques Lasserre

    Liberté de programmation musicale des radios

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 19450 posée par M. Philippe Madrelle

    Déséquilibre entre radio publique et radio privée

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 19469 posée par M. Daniel Laurent

    Préoccupations des radios locales, régionales et thématiques indépendantes

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 19354 posée par M. Daniel Chasseing

    Avenir des radios locales

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible