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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
24 questions
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Question n° 00401 posée par M. Roger Quilliot
Associations éducatives: affectation d'enseignants à temps complet
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 00402 posée par M. Georges Mouly
Associations éducatives: affectation d'enseignants à temps complet
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 03261 posée par M. Jean Benard Mousseaux
Associations éducatives: franchise postale
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 07012 posée par M. Roland Courteau
Suppression de postes FONJEP
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 22730 posée par M. Robert Hue
Respect des engagements de l'État envers le Planning familial
Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale
Pertinence
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Question n° 07696 posée par Mme Marie-Christine Blandin
Situation de l'association « Les Petits débrouillards »
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 09939 posée par M. Yvon Collin
Nécessité du maintien des moyens attribués aux associations d'éducation populaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0678S posée par Mme Mireille Schurch
Convention pluriannuelle d'objectifs des éclaireuses et éclaireurs de France
Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire
Pertinence
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Question n° 10097 posée par M. Francis Grignon
Inquiétudes de la Jeunesse au plein air
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 10184 posée par M. Jean-Michel Baylet
Situation de confédération de la Jeunesse au plein air
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence