Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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124 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

124 questions

Question n° 00401 posée par M. Roger Quilliot

Associations éducatives: affectation d'enseignants à temps complet

Réponse du ministère : Éducation

31/10/1980
Pertinence
Question n° 00402 posée par M. Georges Mouly

Associations éducatives: affectation d'enseignants à temps complet

Réponse du ministère : Éducation

31/10/1980
Pertinence
Question n° 03261 posée par M. Jean Benard Mousseaux

Associations éducatives: franchise postale

Réponse du ministère : Éducation

05/12/1981
Pertinence
Question n° 03284 posée par M. Daniel Percheron

Associations d'éducation populaire et de jeunesse: réduction des subventions

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

30/10/1986
Pertinence
Question n° 03393 posée par M. André Meric

Associations scolaires: suppression des mises à disposition

Réponse du ministère : Éducation

06/11/1986
Pertinence
Question n° 04986 posée par M. Ivan Renar

Suppression des postes "mis à disposition"

Réponse du ministère : Éducation

12/03/1987
Pertinence
Question n° 07012 posée par M. Roland Courteau

Suppression de postes FONJEP

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

09/07/1987
Pertinence
Question n° 10924 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Composition du Conseil national des associations éducatives complémentaires

Réponse du ministère : Éducation

19/07/1990
Pertinence
Question n° 14654 posée par M. Marc Boeuf

Suppression des postes de mise à disposition de l'ADPEP 33

Réponse du ministère : Éducation

11/04/1991
Pertinence
Question n° 18959 posée par M. Marc Boeuf

Postes d'enseignants mis à disposition des associations post et périscolaires

Réponse du ministère : Éducation

12/12/1991
Pertinence