Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

  1. Question n° 32994 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Difficultés de fonctionnement de la caisse primaire d'assurance maladie de Paris

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0702S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Fonctionnement des caisses d'assurance maladie

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23918 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Dysfonctionnements de la caisse primaire d'assurance maladie du Val-de-Marne

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  4. Question n° 19577 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Caisse primaire d'assurance maladie de Paris

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04047 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Fermeture de quatre centres d'assurance maladie par la CPAM de Paris et vente d'une partie du patrimoine immobilier

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00349 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Prise en charge des consultations d'obstétrique de l'hôpital Pierre-Rouquès (Paris 11e)

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 10762 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Projet de fermeture de centres d'assurance maladie à Paris

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 20956 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Prise en charge des consultations d'obstétrique de l'hôpital Pierre-Rouquès (Paris 11e)

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0317S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Fichiers médicaux

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 14272 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Projet de fermeture d'un bureau d'accueil de la sécurité sociale du 20e arrondissement

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible